CONDITIONS DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE

PROPRIETE DU SITE

Le site [Nom de la marque] est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise / Artisan], basé à [ville].
Toutes les montres présentées sur ce site sont des pièces uniques, assemblées à la main dans notre atelier, reflet de notre savoir-faire artisanal.

CONTENU ET DROITS

[Nom de la marque] détient tous les droits sur :

Textes, images, vidéos, photographies et illustrations ;
Logos, marques et icônes ;
Logiciels, codes HTML, scripts et tous autres éléments techniques du site.

Le contenu et le code du site sont protégés par le droit d’auteur.
Vous ne pouvez copier, modifier, télécharger, transmettre, republier ou redistribuer tout ou partie du site sans accord écrit préalable.
L’impression ou l’utilisation personnelle est autorisée uniquement pour un usage strictement non commercial.

MARQUES ET LOGO

Tous les noms, logos et marques présents sur le site sont la propriété de [Nom de la marque].
Toute utilisation susceptible de créer confusion ou usage non autorisé est interdite.

PRODUITS ET VENTES

Chaque montre est une pièce unique, avec un cadran en acier de Damas dont le motif est irrémédiablement distinct.
Les images et descriptions sont indicatives. Chaque montre peut présenter de légères variations, révélant son authenticité.
Les prix sont en euros (€), toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont précisés avant confirmation de commande.
La commande est validée après confirmation par email et encaissement du paiement.

PAIEMENT

Le paiement se fait exclusivement via les moyens proposés sur le site et est sécurisé.
La commande n’est confirmée qu’après réception et validation du paiement.

LIVRAISON

Les montres sont expédiées avec le plus grand soin à l’adresse indiquée.
Les délais indiqués sont à titre indicatif.
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards liés au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
Tout dommage constaté à la livraison doit être signalé dans les 48 heures.

RETRACTATION ET RETOUR

Chaque montre est une pièce unique, fabriquée à la main et limitée.
Conformément à la législation française, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas.
Les retours sont acceptés uniquement en cas de défaut de fabrication ou problème lié à la livraison.
Pour toute réclamation, contactez notre service client à [email/téléphone] dans les 48 heures suivant la réception.
Les frais de retour sont à la charge de la marque uniquement si le retour est dû à un défaut de fabrication.

GARANTIE

Toutes nos montres bénéficient d’une garantie légale de 2 ans contre tout défaut de fabrication.
La garantie ne couvre pas l’usure normale ni les dommages causés par un usage incorrect ou accidentel.
Pour toute réclamation, contactez notre service client à [email/téléphone].

RESPONSABILITE

Le site et les montres sont fournis “en l’état”.
[Nom de la marque] ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni des dommages liés à l’usage des montres hors garantie.

VIE PRIVEE ER DONNEES PERSONNELLES

Les informations collectées sont utilisées uniquement pour traiter et livrer vos commandes et gérer la relation client.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour toute demande, contactez [email].

LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
[Nom de la marque] n’assume aucune responsabilité quant au contenu, à la légalité ou à la pertinence de ces sites tiers.
L’utilisation de ces liens se fait à vos risques et périls.

REVISIONS

[Nom de la marque] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions.
Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.

CLAUSE DE DIVISIBILITE

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes conditions sont régies par la loi française.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville siège social].

​CONDITIONS DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE

​

​